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Sols

Article L'invité du mois: Bénédicte Heindrichs - Directrice générale de l’ISSeP

L’Institut scientifique de Service public (ISSeP) mesure, collecte, produit et diffuse des données sur l’air, les eaux, le sol, les déchets et les sédiments.

Alain Depret - Juin 2017

Bonnes pratiques François Laviolette - Agent Natura 2000 au SPW: "Favoriser la lutte biologique au moyen de clématites et autres grimpantes indigènes"

Parmi les nombreuses plantes exotiques devenues envahissantes, les diverses espèces de renouées du Japon représentent sans doute les plantes invasives les plus coriaces. Il existe des solutions simples et efficaces. François Laviolette nous en dit plus.

Alain Depret - Mars 2017

Actualité Accès des villes et communes aux données cadastrales: mise en place d’un groupe de travail

Les villes et communes doivent, pour réaliser un ensemble de missions qui leur sont dévolues (enquêtes publiques, missions de contrôle de polices administratives, sécurité civile) ou pour mettre en œuvre certaines de leurs prérogatives (fiscalité, polices administratives de l’urbanisme, du logement, de la voirie et de l’environnement, sécurité publique,…), pouvoir disposer d’un accès aux informations cadastrales.

Tom De Schutter - Février 2017

Article 25ème anniversaire de la SPAQuE

Créée en mars 1991 par le Gouvernement wallon pour intervenir en urgence sur la décharge de Mellery, elle n’a cessé de grandir et de se développer, toujours au service de l’environnement en Wallonie.

Alain Depret - Décembre 2016

Actualité Attention aux permis sollicités à proximité des captages d’eau !

L’administration attire l’attention des communes sur la présence éventuelle de captages d’eau potabilisable dans les zones concernées par des demandes de permis d’urbanisme, d’environnement ou de permis unique.

Arnaud Ransy - Avril 2016

Actualité Les coulées de boue ne sont pas inévitables. Des solutions existent pour les prévenir.

La cellule Giser, Espace Environnement, Valbiom parmi d’autres vous proposent des solutions pour éviter ou limiter les impacts de coulées de boue .

Christel Termol - Avril 2016

Actualité Décret sols: l’UVCW contre la perte de compétence de la commune sur l’octroi des permis lorsque le projet comporte un volet assainissement

L'UVCW a pris connaissance de l’avant-projet de décret relatif à la gestion des sols. Elle a ainsi souhaité exprimer son désaccord quant au fait que la commune perde sa compétence de principe sur l’octroi des permis lorsque le projet comporte un volet assainissement.

Arnaud Ransy - Janvier 2016

Actualité Valorisation de certains déchets: l’UVCW se réjouit du sort réservé aux terres de voirie

L’UVCW a pris connaissance de l’avant-projet d’Arrêté du Gouvernement wallon favorisant la valorisation de certains déchets. Elle s’est ainsi réjouie de l’introduction d’une nouvelle catégorie de déchets valorisables qui permettra la réutilisation des terres de voirie sur leur chantier d’origine ou sur un autre chantier, moyennant le respect de certaines conditions.

Gwenaël Delaite - Octobre 2015

Actualité Utilisation des pesticides – Rappel au Ministre: l’UVCW défavorable au contrôle par les communes

L’UVCW a remis un avis sur l’avant-projet de décret instaurant un cadre pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable. Elle a ainsi rappelé au Ministre qu’elle s’est toujours montrée défavorable au fait de voir les communes chargées des fonctions de contrôle des obligations et des interdictions qui s’appliquent aux utilisateurs.

Gwenaël Delaite - Septembre 2015

Actualité L’Union des Villes et Communes de Wallonie se réjouit de l’adoption en 1ère lecture par le Gouvernement wallon d’un arrêté permettant la réutilisation des «terres de voirie»

«Début juillet, le Gouvernement wallon a approuvé en 1ère lecture une modification de l’arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets. L’Union des Villes et Communes de Wallonie se réjouit de l’introduction d’une nouvelle catégorie de déchets valorisables «terres de voirie», qui permettra la réutilisation des terres de voirie sur leur chantier d’origine ou sur un autre chantier, moyennant le respect de certaines conditions».

Gwenaël Delaite - Juillet 2015

Actualité Coulées de boue - Renforcement de la prévention: l’UVCW pour un outil réglementaire

L'UVCW a souhaité attirer l’attention du Ministre René Collin sur les difficultés majeures auxquelles font face les communes dans la prévention et la gestion de la problématique des coulées de boue. Elle souhaite la mise en place d’un outil règlementaire, tel que le Code de l’agriculture le prévoit.

Gwenaël Delaite - Décembre 2014

Actualité Réduction des pesticides dans les espaces publics: l’UVCW questionne le Ministre

L'UVCW a souhaité attirer l’attention du Ministre Di Antonio sur les difficultés majeures auxquelles font face les communes dans la mise en œuvre de la nouvelle politique relative à la réduction de l’utilisation des pesticides dans les espaces publics.

Christel Termol / Gwenaël Delaite - Décembre 2014

Bonnes pratiques Au fond, à quoi sert le fauchage tardif ?

Le fauchage tardif doit permettre à différentes espèces végétales ou animales de trouver les meilleures conditions utiles pour leur développement et leur reproduction. Comment procéder pour optimaliser cette démarche ?

Christel Termol - Novembre 2014

Actualité Les archives communales, une ressource documentaire essentielle pour les études de sol

Dans le cadre des études de sols, outre la potentialité d’être concernées en tant que propriétaire ou gestionnaire d’un terrain, les communes constituent une des sources principales des ressources documentaires nécessaires à l’élaboration de l’étude préliminaire d’un projet localisé sur leur territoire.

Gwenaël Delaite - Octobre 2014

Actualité Lecture croisée de la DPR avec le mémorandum de l’UVCW pour ce qui concerne l’environnement

En matière environnementale, les ambitions du Gouvernement sont d'inscrire le développement régional dans une logique de développement durable alliant bien-être, essor économique et respect de l'environnement. Pour ce faire, la Déclaration de Politique régionale (DPR) décline la politique environnementale en sept axes.

Arnaud Ransy - Octobre 2014

Article La problématique des terres excavées

Les terres excavées constituent une problématique particulière dans la mesure où elles relèvent à la fois de la législation "déchets" et de la législation "sols". Un arrêt de la Cour européenne de Justice, dit arrêt "Van de Walle", a statué en 2004 sur l'assimilation des terres contaminées à des déchets, y compris lorsque ces terres n'ont pas été excavées.

Gwenaël Delaite - Juillet 2014

Actualité Le «Trait d’Envi»: parlons d'environnement!

La Cellule Environnement de l’Union des Villes et Communes de Wallonie est heureuse de vous présenter sa nouvelle newsletter: «Trait d’Envi» dont l’ambition est d'être un lien entre vous, qui traitez d’environnement dans votre commune, et nous, la Cellule Environnement de l’Union des Villes et Communes de Wallonie.

Juin 2014

Actualité Effondrements et affaissement du sol: de nouveaux outils en préparation pour accompagner les communes

Lors d’un colloque organisé en avril 2014, le Service public de Wallonie a annoncé la mise en place d’outils qui permettront de faciliter les démarches des communes en cas de crise liée à un affaissement de terrain, voire un effondrement.

Gwenaël Delaite - Juin 2014

Actualité Projet d’arrêté relatif à la gestion des terres excavées: l’avis de l’UVCW

L’UVCW a été invitée à remettre un avis sur le projet d’arrêté "Terres excavées" du Gouvernement Wallon. L'UVCW apprécie l’initiative, réaliste en termes de praticabilité, mais en a profité pour demander de fixer un seuil pour exonérer d’analyses les petites excavations.

Gwenaël Delaite - Mars 2014

Actualité Gestion des espaces publics - Produits phytopharmaceutiques: l’avis de l’UVCW

L’UVCW a remis un avis sur l’arrêté ministériel relatif au plan de réduction de l’application des produits phytopharmaceutiques dans les espaces publics. Elle a ainsi maintes fois signalé que les délais imposés aux communes étaient déjà très contraignants et difficiles à respecter. En outre, l’UVCW a constaté que les communes se voient chargées des fonctions de contrôle du respect de la législation, ce qu'elle ne peut accepter.

Christel Termol - Février 2014

Article Le décret relatif à la gestion des sols: état des lieux en 20 question

Ce décret « sols » présente un objectif préventif en plus d’un objectif curatif. Il met en effet en avant la prévention de toute nouvelle pollution, la prévention de l’appauvrissement des sols, en plus de l’identification des sources potentielles de pollution, et de la détermination des modalités de l’assainissement des sols pollués.

Gwenaël Delaite - Juin 2013

Actualité Le décret « sols », en vigueur depuis mi-2009, est à présent applicable

Le décret du 5 décembre 2008, relatif à la gestion des sols, entré en vigueur le 6 juin 2009, ne pouvait jusqu’à il y a peu être appliqué, étant donné l’absence de guides de référence officiels permettant la réalisation d’études. Le Code wallon des Bonnes Pratiques a officiellement été publié le 1er janvier 2013 et permet désormais la mise en œuvre du décret et l’introduction d’études auprès de l’administration.

Gwenaël Delaite - Mai 2013

Actualité Programme wallon de réduction des pesticides (PWRP): l’avis de l’Union

L'UVCW a pris connaissance du Programme wallon de réduction des pesticides. Elle a ainsi tenu à attirer l’attention du Ministre Henry sur la nécessaire prise de conscience des adaptations qui devront être réalisées par les communes dans leur gestion des espaces publics, dans le cadre des délais fixés de manière inadaptée pour l’application des mesures du PWRP.

Gwenaël Delaite - Avril 2013

Actualité Gestion des produits de dragage et de curage: enquête auprès des communes

Le Département du Sol et des Déchets de la DGO3 se penche actuellement sur les filières de gestion des produits de dragage et de curage et des matières assimilées.

Anne Wiliquet - Juillet 2012

Bonnes pratiques Silly: les ZIT, palliatifs au lourd tribut des pluies diluviennes

Touchée par de nombreuses inondations, la Commune de Silly a fait face à l’adversité. Ainsi, après près de dix années de recherches et d’études en étroite collaboration avec la Direction de l’Aménagement foncier rural du SPW et le Service voyer provincial, la Commune de Silly voit son territoire doté de quatre zones d’immersion temporaire (ZIT) en vue d’éloigner le spectre des inondations sur une partie des villages de Bassilly et Hellebecq.

Alain Depret - Octobre 2011

Actualité Décret-programme: les changements en matière d’environnement à partir du 30 aout 2010*

Le 20 aout 2010 est paru au Moniteur belge le décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics et d'énergie . Dans cette actualité, nous ne reprendrons que les principales modifications en matière d’environnement apportées par ce décret.

Salvador Alonso Merino - Août 2010

Actualité Décret sols: publication du premier arrêté d’exécution

Le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols a été conçu comme un décret directement applicable, en ce sens que son entrée en vigueur n’a pas été conditionnée à l’adoption d’arrêté d’exécution. Une intervention du Gouvernement est néanmoins requise sur différents points.

Anne Wiliquet - Septembre 2009

Actualité Gestion des terres excavées: l’Union suggère des pistes de réflexion au Ministre

L'Union a pris connaissance de l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des terres excavées. Le champ d’application du régime organisé apparaît beaucoup trop large, est lourd d’un point de vue administratif et implique un surcoût non négligeable pour les communes. En outre, il semble ne pas avoir été tenu compte des spécificités de l’espace public, spécialement celui des voiries.

Anne Wiliquet - Mars 2009

Actualité Nouveau décret sols: trois mois avant son entrée en vigueur

Bien que la gestion des sols potentiellement pollués constitue un défi environnemental et économique majeur, elle ne faisait pas jusqu'à présent l'objet d'un texte spécifique, sauf l'hypothèse particulière où la pollution trouvait son origine dans l'exploitation d'une station-service….

Anne Wiliquet - Mars 2009

Actualité Fermeture d’une station-service: prolongation du délai pour l’introduction d’une demande de subvention régionale pour la réalisation de l’étude indicative du sol

Le délai endéans lequel les demandes relatives à la subvention régionale pour la réalisation d’une étude indicative de sol doivent être introduites, qui expirait antérieurement au 20 septembre 2008, vient d’être prolongé jusqu’au 30 juin 2009.

Anne Wiliquet - Août 2008

Actualité Financement régional pour la gestion des sols pollués: l’Union enfin entendue

L’Union se réjouit de la volonté du Gouvernement d'œuvrer à la détermination d'une législation encadrant la gestion des sols pollués et de l'instauration d'un régime de subvention spécifique en cette matière. Il s’agissait d’une demande récurrente et très ancienne de l’Union.

Marlène Moreau - Avril 2008

Article Dernière ligne droite pour la mise aux normes en matière de stockage des engrais de ferme dans les exploitations agricoles

Le Programme de Gestion durable de l’Azote en agriculture (PGDA) définit les règles que doivent respecter les exploitations agricoles pour le stockage des engrais de ferme (lisiers, purins, fumiers). Pour 2009, la plupart des exploitations concernées auront dû faire leur "mise aux normes". Les travaux doivent donc s’engager sans tarder.

Philippe Guillaume - Février 2008

Article Effluents d'élevage: comment ceux-ci doivent-ils être gérés?

Bien que l'épandage des effluents d'élevage ait de tout temps été pratiqué, celui-ci ne se fait pas n'importe comment. La matière ayant été réglementée, des règles particulières sont à respecter afin de veiller à une gestion durable de l'azote en agriculture.

Marlène Moreau - Janvier 2008

Bonnes pratiques Le désherbage non-chimique

Lors du choix de la méthode de traitement, il est important de penser prioritairement aux mesures culturales, mécaniques ou aux méthodes "non-chimiques" avant de décider d'une application d'herbicide.

Christel Termol - Février 2007

Bonnes pratiques Le désherbage chimique: mode d'emploi

Le désherbage de l’espace public doit être réfléchi de manière à limiter les risques tant pour la santé de l’applicateur, de l’utilisateur que pour l’environnement.

Christel Termol - Février 2007

Bonnes pratiques Parking semi-filtrant… ou espace multifonctions?

En 2003, la Commune de Beauvechain a réalisé un espace unique: un parking à utilisation occasionnelle, s'intégrant dans un espace vert de détente, répondant aux exigences naturelles de l'infiltration des eaux dans le sol, tout en créant un conservatoire de pommiers de variétés anciennes locales.

Vincent Bulteau - Janvier 2006

 
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