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Marchés publics/ PPP/ Concessions

Architecte

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Marchés publics

Le métier d’architecte-paysagiste et les marchés publics

La cellule marchés publics de l’UVCW a eu le plaisir de rencontrer les représentants de l’ABAJP – association belge des architectes de jardins et des architectes-paysagistes – lors d’une entrevue au cours de laquelle cette dernière a pu exposer les spécificités du métier et les difficultés rencontrées par les architectes-paysagistes dans le cadre de la soumission aux marchés publics lancés, notamment, par les pouvoirs locaux.

25 Septembre 2023
Marchés publics

Marchés publics : comment gérer l’impact de la hausse du coût des matériaux sur le prix des marchés d’auteur de projet d’architecture et autres services connexes ?

Il arrive fréquemment que les documents des marchés publics d’auteur de projet d’architecture ou d’autres services connexes prévoient que les honoraires de l’architecte seront calculés sur la base d’un pourcentage appliqué sur le montant final des travaux subséquents. Or, l’augmentation exceptionnelle du coût des matériaux utilisés pour les travaux, voire des salaires dans le secteur concerné, ont pour effet, de facto, d’entraîner une augmentation corrélative du montant des honoraires de l’architecte, alors même que le travail à charge de l’architecte demeure, en principe, inchangé. Comment traiter cette situation??

15 Novembre 2022
Marchés publics

Marchés publics et réglementation en matière de chantiers temporaires et mobiles – Dans un chantier dont la surface totale égale ou dépasse 500m², le pouvoir adjudicateur doit-il conclure directement avec le coordinateur sécurité-santé?

Il convient d’être particulièrement attentif aux modalités de désignation du coordinateur reprises dans la règlementation en matière de chantiers temporaires et mobiles – règlementation d’ordre public qui s’applique sans préjudice de ce que permet la réglementation relative aux marchés publics.

14 Juin 2021
Marchés publics

Comment un pouvoir adjudicateur peut-il résilier un marché public en cours d’exécution?

Un marché de services d’auteur de projet a été attribué par une commune à un cabinet d’architectes. Toutefois, en cours d’exécution, le pouvoir adjudicateur souhaite résilier le marché. La résiliation est devenue nécessaire en raison d’un changement radical des besoins du pouvoir adjudicateur. Aucune faute ne peut être invoquée à l’encontre de l’adjudicataire. Quelle base légale peut être invoquée à l’appui d’une résiliation unilatérale ? Quels montants peuvent être réclamés par l’adjudicataire, le cas échéant ?

26 Septembre 2019
Marchés publics

Modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre.

30 Janvier 2015
Aménagement du territoire Marchés publics

Mise à disposition d'un modèle de cahier de charges relatif à la mission complète d’auteur de projet d’architecture en étroite collaboration avec l’ordre des architectes/conseil francophone et germanophone

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre.

30 Janvier 2015