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Publication Cahier des charges

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Nos experts associés au terme que vous recherchez (merci de prendre connaissance de notre politique d'assistance-conseil) :
  • Sylvie Bollen dans les matières Fonctionnement, Inter(supra)communalité, Participation citoyenne, et Stratégie/Management
  • Isabelle Dugailliez dans les matières Incendie, Management de la donnée, Personnel/RH, Police locale, et Propriété intellectuelle
  • Marie-Laure Van Rillaer dans les matières Management de la donnée, Marchés publics, et Nouvelles technologies
  • Elodie Bavay dans la matière Marchés publics
121 documents trouvés | Réinitialiser
Marchés publics

Modèle de cahier de charges de services postaux

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif aux services postaux, d’inventaire et de formulaire d'offre. Nous tenons à remercier chaleureusement le groupe de travail qui a contribué à leur élaboration.

4 Novembre 2015
Marchés publics

Modèle de cahier spécial des charges pour un marché public de services d’édition de titres-repas électroniques

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à l’édition de titres-repas électroniques, d’inventaire et de formulaire d'offre.

12 Août 2015
Marchés publics

Modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre.

30 Janvier 2015
Aménagement du territoire Marchés publics

Mise à disposition d'un modèle de cahier de charges relatif à la mission complète d’auteur de projet d’architecture en étroite collaboration avec l’ordre des architectes/conseil francophone et germanophone

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre.

30 Janvier 2015
Marchés publics Ruralité

Modèle de cahier spécial des charges pour un marché de services d’auteur de projet de PCDR (programme communal de développement rural)

En collaboration avec la Fondation rurale de Wallonie (FRW), l’Union a mis à jour les clauses administratives du modèle de cahier spécial des charges réalisé par la FRW pour la désignation d’un auteur de projet chargé d’établir un Programme Communal de Développement Rural (PCDR).

8 Décembre 2014
Marchés publics

Marchés publics / GRH - Modèle de cahier spécial des charges "outplacement"

Les pouvoirs locaux sont désormais concernés par le reclassement professionnel. Et comme il s'agit de recourir aux services, à titre onéreux, d'un prestataire spécialisé en la matière, il convient de passer un marché public. L'Union des Villes et Communes de Wallonie met à la disposition de ses membres un modèle de cahier spécial des charges pour la passation d'un tel marché.

25 Mars 2014
Marchés publics Personnel/RH

Modèle de cahier spécial des charges de services en gestion des ressources humaines

Ce modèle s'inscrit dans le cadre des diverses démarches menées par l'UVCW afin de promouvoir une gestion moderne des ressources humaines au sein des pouvoirs locaux axée sur la sélection et le développement des compétences.

5 Mars 2013
Marchés publics

Modèle de cahier de charges de services juridiques de notariat

Nous vous proposons un modèle de cahier spécial des charges tenant compte des services à prester pour la réception, la rédaction et l’authentification d’actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers, destinés à être transcrits au bureau de la conservation des hypothèques, lorsque le pouvoir adjudicateur est propriétaire du bien qui fait l’objet de la vente ou du démembrement du droit de propriété.

5 Mars 2013
Aînés

Modèle de cahiers des charges pour la location et l'entretien de linge plat en MR/MRS

La majorité des maisons de repos sous-traitent la fourniture et l’entretien du linge plat. Des documents avait été établis en 2008 sur base de la législation existant alors. Sans être up to date, ils donnent une base.

27 Décembre 2012
Marchés publics Aménagement du territoire

Modèle de cahier spécial relatif aux plans communaux d'aménagement

Depuis l’entrée en vigueur (complète) de la nouvelle réglementation relatives aux marchés publics, ce modèle doit être adapté à celle-ci et n’est donc plus utilisable tel quel. Par ailleurs, la mise à jour de ce modèle est en attente d’une nouvelle réglementation en urbanisme (CoDT).

25 Décembre 2012
Aménagement du territoire Marchés publics

Mise à disposition d'un modèle de cahier spécial relatif aux plans communaux d'aménagement en collaboration étroite avec la chambre des urbanistes de Belgique

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier spécial de charges relatif aux plans communaux d’aménagement et d’avis de marché sur notre réseau marchés publics.

25 Décembre 2012
Marchés publics

Mise à disposition d’un modèle de cahier spécial de charges de services d’archivage

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition de nos membres d'un modèle de cahier spécial de charges de services d'archivage sur notre réseau marchés publics.

19 Juin 2012
Aménagement du territoire

Le permis d'urbanisation a son vade-mecum

Le vade-mecum relatif au permis d'urbanisation a été présenté ce lundi 6 février 2012 par le Ministre Henry. Illustré et didactique, il vise à expliciter la démarche urbanistique du permis d'urbanisation tout en proposant certaines bonnes pratiques.

8 Février 2012
Environnement

Les communes et les carriers

L’UVCW a été invitée à prendre la parole à l’occasion de l’Assemblée générale de la Fediex, la Fédération des Carriers et des Industries extractives. A cette occasion, notre association s’est penchée sur la relation commune/carrier. Comment les communes collaborent-elles avec les exploitants de carrière établis sur leur territoire ? Comment les aident-elles à déployer leurs activités économiques pour promouvoir la pierre du pays et le savoir-faire wallon ? Comment les communes font-elles l’interface entre les riverains et les exploitants ? Autant de thématiques que le lecteur intéressé découvrira dans les lignes qui suivent.

1er Décembre 2011
Stratégie/Management

Nouvelle rubrique sur notre site internet

Désormais, en plus des publications de notre Association, notre site vous informera de la parution d’ouvrages récents relatifs aux matières intéressant les pouvoirs locaux.

21 Novembre 2011
Marchés publics Personnel/RH

Mise en ligne sur notre réseau marché public d’un modèle de cahier spécial des charges (CSC) relatif à la gestion des ressources humaines

Le modèle de cahier des charges qui a été élaboré par nos soins et qui est, dès ce jour, à disposition de nos membres sur le réseau "Marché public" s'inscrit dans le cadre des diverses démarches menées par l’Union afin de promouvoir une gestion moderne des ressources humaines au sein des pouvoirs locaux axée sur la sélection et le développement des compétences.

27 Mai 2011
Aménagement du territoire

Permis d'urbanisation: publication de la circulaire et des nouveaux formulaires

Le permis d’urbanisation, dont l’entrée en vigueur est prévue le 1er septembre 2010, constitue sans conteste l’une des réformes les plus importantes de ces dernières années.

20 Juillet 2010
Environnement

Réunion d’information préalable pour les projets de catégorie B

Quelles communes doivent être mentionnées dans l’annonce d’une réunion préalable pour un projet de catégorie B dans les médias?

25 Juin 2010
Fonctionnement

L'Union publie un vade-mecum du droit d'auteur et des droits voisins

L'Union des Villes et communes de Wallonie met à disposition de ses membres un document reprenant les informations qui peuvent leur être utiles en matière de droit d’auteur et de droits voisins.

21 Janvier 2010
Logement Energie

Un cahier des charges des performances pour réaliser des bâtiments publics écologiques

Dans le cadre du projet SUS-CIT, la Ville de Mouscron a réalisé un projet d'étude pour la réalisation d'une cité d'habitations bioclimatiques. Un cahier des charges des performances a été rédigé sur base de ce travail de réflexion.

29 Août 2007