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  • Sylvie Bollen dans les matières Fonctionnement, Inter(supra)communalité, Participation citoyenne, et Stratégie/Management
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Marchés publics

Modèle de cahier spécial de charges de services d’archivage

Nous avons le plaisir de mettre à votre disposition un nouveau modèle de cahier spécial des charges, relatif à un marché de services d’archivage, par procédure négociée sans publicité (dépense à approuver ne dépassant pas 207.000€ hors TVA).

19 Juin 2012