Guide pratique à l'usage des communes et relatif à l'assainissement des eaux usées

Compte tenu de la complexité croissante de la législation en matière d’assainissement des eaux usées, l’Union des Villes et Communes de Wallonie et la SA Aquawal ont rédigé un ouvrage intitulé "Guide pratique à l’usage des communes relatif à l’assainissement des eaux usées domestiques". Ce guide pratique entend décrire simplement, mais néanmoins de manière complète, les obligations incombant principalement aux communes.

L’Union est ainsi heureuse de proposer un véritable outil pour appréhender au mieux les problèmes soulevés par l’assainissement des eaux usées. Ce guide est destiné tant aux mandataires qu’aux agents communaux et a pour objectif de leur permettre d’appréhender les dispositions légales se rapportant à la gestion des eaux usées.

Après une brève description de la construction du régime d’assainissement des eaux usées, le présent guide se penche successivement sur les régimes d’assainissements collectif, autonome et transitoire. Outre, les obligations découlant de ces régimes, c’est une vision transversale de la matière qui a été privilégiée. Ainsi, les lecteurs pourront également retrouver de nombreuses informations concernant les taxes et redevances pouvant être imposées aux usagers, ainsi que les primes auxquelles ceux-ci peuvent prétendre. Enfin, afin de rendre l’ouvrage le plus accessible possible, de nombreux schémas et illustrations pratiques ont été insérés.

Cet ouvrage est uniquement disponible en version PDF et téléchargeable depuis cette page.