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Environnement

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  • Christel Termol dans les matières Environnement, et Ruralité
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  • Emmanuelle Jouniaux dans les matières Aménagement du territoire, Environnement, et Voirie/travaux
  • Frédérique Witters dans les matières Environnement, Mobilité, Ruralité, et Voirie/travaux
  • Marie-Sophie Burton dans les matières Aménagement du territoire, Environnement, et Voirie/travaux
  • Matteo Gastout dans les matières Energie, et Environnement
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Environnement

Surveillance du Radon: Quelles obligations pour les communes?

L'Action Radon 2015 a débuté ce jeudi 1er octobre, l’occasion de refaire le point sur les obligations des communes en la matière.

16 Novembre 2015
Environnement

Permis d’environnement: que faut-il entendre par «espèce exotique»?

Plusieurs rubriques de classement énumérées dans l’annexe 1 de l’arrêté du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d’incidences et des installations et activités classées font référence à la notion «d’espèce exotique»

16 Novembre 2015
Environnement

Le nouveau règlement européen sur les espèces exotiques envahissantes (EEE)

Le nouveau règlement européen sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) est entré en vigueur le 1er janvier 2015. Ce règlement établit un cadre d’action coordonné à l’échelle de l’Union européenne visant à prévenir, réduire au minimum et atténuer les incidences négatives des EEE sur la biodiversité et les services écosystémiques, et à limiter leurs effets dommageables sur l’économie et la santé humaine.

16 Novembre 2015
Environnement

Le retour des chauves-souris dans le clocher de l’église

Premièrement, lorsque nous effectuons des travaux, prenons attention de ne pas perturber la faune que nous souhaiterions conserver. Deuxièmement, il se pourrait que certains bâtiments de la commune soient adéquats pour accueillir la petite faune comme les chauves-souris par exemple.

13 Novembre 2015
Environnement Energie

Un entretien naturel sous les panneaux photovoltaïques

Au moment de la création d’un projet d’installation de panneaux photovoltaïques de grande ampleur, il est essentiel de penser à la contrainte de l’entretien de l’espace. En effet les espaces sis en-dessous des panneaux ne sont pas facilement accessibles pour les machines et le temps pour tondre ou faucher risque de se faire rare au vu de la réorganisation des heures dédiées à l’entretien des espaces sans pesticide.

13 Novembre 2015
Environnement

De nouvelles règles entrent en application pour le stockage des pesticides

Avec la parution au moniteur belge, le 12 juillet 2013, de l’AGW relatif aux conditions intégrales de stockage des produits phytopharmaceutiques, de nouvelles règles s’appliquent aux lieux de stockage de ces produits.

13 Novembre 2015
Environnement

Nouvelle politique Pesticides: comment s’intègre-t-elle dans les communes? Les résultats de notre enquête

Nous avons souhaité prendre le pouls de votre commune en la matière en vous soumettant à une enquête, qui nous a permis d’évaluer le degré de mise en œuvre de ces modifications attendues mais aussi et surtout de détecter les difficultés et les obstacles rencontrés pour les mettre en œuvre.

13 Novembre 2015
Environnement

L’outil de mesure de la propreté bientôt mis à disposition de toutes les communes

Fin de l’année 2014 et début d’année 2015, plusieurs communes volontaires ont été choisies comme communes pilotes pour tester un outil de mesure de la propreté, proposé par la Région wallonne. Cette phase d’expérimentation s’étant révélée positive, elle a fait l’objet d’adaptations, et la Wallonie propose à présent d’étendre l’utilisation de ce nouvel outil à l’ensemble des communes intéressées.

13 Novembre 2015
Environnement

Quels sont les besoins des communes en matière de propreté publique? Les résultats de notre enquête

Afin d’appréhender au mieux la manière dont votre commune mène sa politique de propreté publique, quelles sont vos difficultés vécues sur le terrain et quels sont vos besoins en la matière, l’Union des Villes et Communes de Wallonie souhaitait prendre le pouls de ses membres afin d’appréhender quelles sont les actions mises en œuvre au sein des communes et faire remonter les difficultés vécues sur le terrain.

13 Novembre 2015
Environnement

Permis d’urbanisme et risque d’inondation par ruissellement d’origine agricole

Le Service public de Wallonie, DGO3 – Direction du développement rural (DDR) organise une formation sur les avis et les nouvelles procédures en matière de permis d’urbanisme et risque d’inondation par ruissellement d’origine agricole.

4 Novembre 2015
Environnement

Vers une gestion publique de l’assainissement autonome

En droit wallon, les plans d'assainissement par sous-bassins hydrographiques (PASH) et le Code de l'eau opèrent la transposition de directives européennes. Les PASH découpent chaque partie de la Wallonie en trois zones, à savoir la zone d'assainissement collectif (ZAC), la zone d'assainissement autonome (ZAA) et la zone d'assainissement transitoire (ZT), à vocation provisoire. Le Code de l'eau prévoit, quant à lui, un régime juridique particulier pour chaque zone.

1er Novembre 2015
Environnement

L’égouttage en milieu rural

Le Conseil d'administration de l’Union des Villes et Communes de Wallonie, sur la base des travaux de la Commission mixte (UVCW-FRW) Ruralité, a souhaité revenir sur les priorités de la législature en matière d’égouttage, problématique essentielle pour les communes.

1er Novembre 2015
Environnement Police administrative

Bien-être animal: l’UVCW pour la compétence communale sur base volontaire

La matière du bien-être animal est appelée à faire l’objet d’une refonte dans le cadre d’un nouveau Code pour 2017. L’UVCW a souhaité prendre position quant au rôle des communes dans cette problématique, dans la mesure où il tend à excéder ce qui est requis par le maintien de l’ordre public, mission première des communes, et qu’il ne s’accompagne pas de moyens financiers supplémentaires.

30 Octobre 2015
Environnement

Les 20 ans de la convention « Bords de routes »

En Wallonie, un grand nombre d'espèces végétales ont été identifiées sur les talus et accotements du réseau routier. Qu'elles soient communes, rares ou en voie de raréfaction, beaucoup appartiennent à des associations végétales typiques des prairies peu fertilisées, réservées à la fauche ou à un pâturage extensif.

1er Octobre 2015
Environnement

Environnement - Régime du coût-vérité: l’UVCW enfin entendue

L’UVCW a pris connaissance de l’avant-projet de décret modifiant le Code de l’environnement, le Code de l’eau et divers décrets en matière de déchets et de permis d’environnement. Les revendications de l’UVCW concernant le régime du coût-vérité ont ainsi été entendues puisque le décret contiendra la consécration du coût-vérité budget et de la fourchette 95-110. L’UVCW salue également le fait que la logique de la sanction fasse davantage place à une logique d’assistance de la part de l’Office Wallon des Déchets.

9 Septembre 2015
Environnement

Calamités naturelles de type public – Réparation de certains dommages: l’avis de l’UVCW

L'UVCW a pris connaissance de l’avant-projet de décret relatif à la réparation de certains dommages causés par des calamités naturelles de type public. Plusieurs modifications de fond sont ainsi apportées, dont plusieurs ont pour effet de restreindre la réparation des dommages causés par des calamités publiques. Pour l'UVCW, ces limitations doivent être mieux évaluées.

9 Septembre 2015
Environnement

L’Union des Villes et Communes de Wallonie se réjouit de l’adoption en 1ère lecture par le Gouvernement wallon d’un arrêté permettant la réutilisation des «terres de voirie»

«Début juillet, le Gouvernement wallon a approuvé en 1ère lecture une modification de l’arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets. L’Union des Villes et Communes de Wallonie se réjouit de l’introduction d’une nouvelle catégorie de déchets valorisables «terres de voirie», qui permettra la réutilisation des terres de voirie sur leur chantier d’origine ou sur un autre chantier, moyennant le respect de certaines conditions».

30 Juillet 2015
Aménagement du territoire Environnement

Permis d’urbanisme et d’environnement: dans quelles hypothèses faut-il procéder à l’organisation d’une nouvelle enquête publique ?

Le Conseil d’Etat est très attentif à la qualité des enquêtes publiques et au caractère actuel des données sur lesquelles elles portent.

7 Juillet 2015
Environnement

Modalités d’application du régime du coût-vérité: l’UVCW pour un régime efficace et équitable

Le Gouvernement s’est engagé à évaluer le mécanisme du «coût-vérité» et à préciser ses modalités d'application, comme le souhaite d'ailleurs l'UVCW. A cette occasion, l’UVCW a cependant souhaité rappeler au Ministre Di Antonio les options principales qui devraient présider à la mise en œuvre d’un régime efficace et équitable.

25 Juin 2015
Environnement

Pesticides : Précautions d’utilisation et gestion des effluents : nouvelles mesures réglementaires ce 1er juin 2015

Le décret « Utilisation durable des pesticides » et son arrêté , du mois de juillet 2013 précisent le cadre dans lequel les manipulations de produits phytopharmaceutiques doivent se faire. Ces instructions vont des précautions à prendre lors de la préparation des produits à la gestion des effluents issus des pulvérisations. Cinq nouvelles mesures, destinées afin de protéger les ressources en eaux lors des étapes de manipulation et de gestion des effluents prennent leurs effets en date de ce 1er juin 2015.

1er Juin 2015