La gestion des sols et des terres excavées

Dans le cadre de leurs projets de rénovation urbaine, de développement rural ou lors de leurs chantiers de voiries ou d’impétrants, les communes sont confrontées à des mouvements de terres, sous la forme de déblais et de remblai, qu’il a lieu de prendre en charge en respectant la législation. Or, même lorsque le décret sols et l’AGW « Valorisation de certains déchets » n’ont pas de secret pour vous, force est de constater que les pièges auxquels les communes sont confrontées sont nombreux… et souvent coûteux.

La formation visera à identifier les points d'attention auxquelles une commune doit être attentive en tant que détentrice de terres excavées. L’objectif est de permettre aux communes d’être mieux armées pour mettre en œuvre une législation compliquée où les acteurs sont nombreux et les enjeux financiers de taille.

Objectifs

Cette formation est un module d’approfondissement.

A l’issue de la formation, vous serez en mesure :

• de savoir que faire d’un terrain potentiellement pollué, 
• de savoir que faire des terres de déblais,
• d'identifier et déjouer les pièges de la gestion des terres polluées.

Public cible

Cette formation s’adresse aux personnes qui sont familiarisées avec les bases du décret sols et de la gestion des terres excavées et qui souhaitent mieux connaitre les implications pratiques de cette réglementation.

Prérequis

Cette formation approfondira les notions développées lors de la formation de base « Clés pour comprendre le décret sols ». Elle nécessite que vous ayez suivi la formation « Clés pour comprendre le décret sols » ou que vous ayez déjà une expérience professionnelle en matière de gestion des terres excavées (gestion de travaux et/ou chantier de voirie).

Valorisation RGB

Cette formation peut être valorisée dans le cadre de la révision générale de barème (RGB). Dans ce cadre, le contrôle des acquis est obligatoire et s’organise via un examen en fin de formation. Celui-ci est planifié à la fin du dernier jour de la formation.

Evolutions/promotions concernées :

• évolution de carrière de D4 vers D5
• promotion des niveaux D7, D8, D9 ou D10 au niveau A1 chef de bureau technique
• promotion du niveau B1, B2, B3, B4 spécifique au niveau A1

Cette formation est valorisable pour un total de 7 crédits.

Intervenant(s)

Arnaud RANSY (Conseiller expert UVCW)

Marie LAHAYE (Attachée - SPW)

Renaud DE RIJDT (Consultant - ATRASOL)

Olivier PONZODA (Vice-Président - FEDEXSOL)

PROGRAMME

Réhabilitation, vente, achat d’un site potentiellement pollué

• Comment anticiper la gestion des pollutions ?
• Que faire d’un terrain pollué ou potentiellement pollué ?
• Cohérence entre projet d’assainissement et projet d’aménagement d’un site

 Comment réussir son chantier communal ?

• Le cahier des charges dans le cadre d’un chantier de voiries
• Maitriser son marché de travaux en matière de gestion des terres
• (futur-) Guide d’application de la gestion des terres et CWEA
• Les filières de valorisation des terres excavées
• La cohérence entre terres de remblais et terrain récepteur