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Quentin Grégoire, Lucien Letocart: "Pompiers professionnels et volontaires, nous faisons le même métier"

Le Mouvement Communal revient ce mois sur le sujet de la sécurité civile en donnant la parole aux pompiers, professionnels comme volontaires.

Quelle politique communale pour le développement de parkings de covoiturage ?

La problématique de la mobilité partagée a fait l’objet d’un article publié dans le Mouvement communal du mois de janvier 2015. Dans ce numéro, nous présentions ses deux formes principales, à savoir le covoiturage et l’autopartage. Le développement du covoiturage constitue l’un des axes de travail du Gouvernement wallon.

1er Mars 2016

Secret professionnel en CPAS : un jugement et un arrêt intéressants

Au vu de l’actualité, de nombreuses questions nous parviennent sur le secret professionnel relatant des dilemmes complexes, mais aussi des questionnements.

8 Février 2016

Carrefour du logement : comment favoriser l’accès au logement pour tous ?

En fin d’année 2015, l’annuel Carrefour du logement organisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie se tenait le vendredi 11 décembre à Namur sur le thème de la réforme du Code du logement.

Réglementation wallonne relative au contrôle des installations de chauffage central

Fin janvier 2009, la Wallonie a adopté une législation tendant à prévenir la pollution atmosphérique et à réduire la consommation énergétique des installations de chauffage central.

8 Février 2016

Maxime Prévot : "Allier efficience et créativité est nécessaire pour aborder au mieux les Smart Cities"

La mission exploratoire « Smart Cities » de la Wallonie à Issy-les-Moulineaux, le 21 octobre 2015, était rehaussée par la présence de Maxime Prévot.

8 Février 2016

Mission AWEX - WBI : cap sur les Smart Cities françaises

En fin d’année 2015, l’AWEX-WBI organisait une mission exploratoire en France dans le domaine des Smart Cities.

8 Février 2016

Jurisprudence relative au temps de travail des pompiers

Il nous semble intéressant de faire le point aujourd'hui puisque les plus hautes instances belges ont été amenées à se prononcer en la matière et que cette problématique est renvoyée au niveau européen.

1er Février 2016

Jan Jambon: "Je crois davantage en l’efficacité des négociations bilatérales avec l’ensemble des partenaires"

Notre rubrique « La parole au Gouvernement » s’intéresse ce mois à nouveau au niveau fédéral. Jan Jambon, Vice-Premier Ministre et Ministre fédéral de la Sécurité et de l'Intérieur chargé de la Régie des Bâtiments au sein du Gouvernement Michel, a en effet bousculé son agenda, particulièrement chargé en cette fin d’année 2015, pour répondre à nos questions. Et ce, en ce qui concerne principalement l’avenir des zones de secours et des forces de police.

Règlement de travail : quelles obligations pour l’employeur ?

Les pouvoirs locaux, comme tout employeur, doivent disposer d’un règlement de travail qui liera l’employeur et ses travailleurs, qu’ils soient contractuels ou statutaires.

8 Janvier 2016

Qu’est-ce le projet Qualifesc ?

Suite à la 6e réforme de l’Etat en janvier 2015 qui a vu le transfert des compétences du Fédéral aux Communautés, les milieux d’accueil d’enfants relevant du FESC – Fonds des équipements et des services collectifs – du secteur public ou privé (quelle que soit la CP) dépendent désormais de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE). Ces milieux d’accueil d’enfants deviennent dès lors des « institutions ex-FESC ».

8 Janvier 2016

Les communes se dotent de stratégies pour leur développement commercial

A l’instar de ce qui se pratique depuis la fin des années 1980 en matière d’aménagement du territoire, les pouvoirs locaux élaborent, depuis quelques années, des documents d’orientation dans le domaine du développement commercial.

Oupeye - Fabriques d'église : « Renforcer la confiance par le biais de la transparence financière absolue »

Le Gouvernement wallon a récemment concrétisé, sous la forme d'une modification du titre « Tutelles » du CDLD, un des axes de la réforme du temporel des cultes. Aujourd’hui, les communes wallonnes exercent donc pleinement leur tutelle sur les fabriques d’église.

8 Janvier 2016

Le point sur l’obligation de tri des déchets à charge des entreprises et des personnes morales de droit public

Le Gouvernement wallon a, par un arrêté du 5 mars 2015, instauré une obligation de tri de certains déchets dans le chef des entreprises et des personnes morales de droit public, conformément à l’habilitation qu’il détenait en vertu de l’article 8, § 1er, 8°, du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets.

1er Janvier 2016

Véronique Arnould, Copidec, "A l’heure où l’exercice budgétaire est compliqué, la gestion des déchets constitue un réel enjeu"

C’est dans le cadre des récentes Assises des déchets que le Mouvement communal a rencontré ce mois Véronique Arnould, Présidente de la Copidec, la Conférence permanente des intercommunales wallonnes de gestion des déchets.

1er Janvier 2016

Les objectifs de développement durable à l’échelle mondiale : l’UVCW y souscrit

Les 2 et 3 octobre derniers, l’UVCW participait, comme traditionnellement, à la réunion annuelle du Capacity Institution Building (CIB) Working Group, organisée pour la présente édition par la branche internationale de la Vereniging van de Nederlandse Gemeeten (VNG Internationaal) à La Haye, aux Pays-Bas.

La limitation des investissements publics par le cadre européen : quelles solutions ?

Le 28 septembre dernier, l'Union des Villes et Communes de Wallonie organisait, en collaboration avec la CCW, l'UWE, la Région wallonne et Belfius, un colloque sur la problématique de la limitation des investissements publics par le cadre européen et les solutions qui peuvent y être apportées.

Pourquoi vendre vos bois feuillus en gré à gré aux scieries wallonnes ?

La forêt en Wallonie, ce sont 33 % du territoire, 7.900 entreprises et 18.400 emplois directs, le plus souvent en zones rurales. Une véritable richesse économique que les communautés et entreprises locales n’exploitent pourtant pas toujours pleinement. Mais des solutions existent...

14 Décembre 2015

Namur et Herstal - Charte relative aux charges d’urbanisme : une solution en matière de logement public

Quelques communes wallonnes se sont désormais dotées d’une charte en matière de charges urbanistiques, définissant notamment les conditions que les promoteurs immobiliers se voient imposées dans le cadre des projets envisagés sur le territoire communal.

14 Décembre 2015

Démystifier le contrôle interne

On peut définir le « contrôle interne » comme étant un processus intégré de maîtrise de l’organisation de la commune ou du CPAS, lequel processus est l’affaire de tous afin de fournir une assurance raisonnable quant à l’atteinte des objectifs de la commune en traitant au mieux les risques auxquels elle est confrontée. Desservi par une dénomination chargée d’une connotation négative, le contrôle interne est désormais une obligation pour le directeur général mais également un bel atout pour sa gestion. Pour positiver le concept, nous préférerons l’appeler « système de maîtrise de la gestion ». La présente contribution est tirée de l’atelier « démystifier le contrôle interne » du cycle « Comité de direction » mis en place par l’UVCW en collaboration avec la Fédération des Directeurs généraux communaux et la Fédération des Directeurs financiers des Pouvoirs locaux ainsi que le soutien de Belfius et d’Ethias. L’atelier a été co-construit et dispensé par Michèle Boverie pour l’UVCW et Brigitte Somers, Consultante indépendante, alors consultante chez BSB Management Consulting. Cet atelier est toujours proposé dans le cycle CODIR de l’UVCW (voir www.formation.be)

14 Décembre 2015