Terres excavées : des outils pour optimiser les coûts de gestion de vos chantiers

En tant que pouvoirs locaux, vous réalisez de très nombreux chantiers au bénéfice des citoyens et des entreprises. Dans ce cadre, vous êtes confrontés à des mouvements de terres, sous la forme de déblais et de remblais, qu’il y a lieu de prendre en charge en respectant la règlementation applicable (dont l’arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres).

Force est cependant de constater que l’application concrète de celle-ci est loin d’être toujours évidente et qu’elle impacte, par ailleurs, de manière conséquente, les finances communales.

L’augmentation du coût des chantiers communaux, particulièrement ceux de voirie, en lien avec la réglementation relative à la gestion des terres excavées est une préoccupation à laquelle l’UVCW est attentive et sur laquelle elle travaille, depuis plusieurs mois déjà.

Dans ce contexte, l’UVCW, en sa qualité de « Facilitateur Terres » et avec le soutien de la Wallonie, a rédigé deux outils afin de vous aider dans l’optimisation des coûts de gestion de vos chantiers, de la conception de ceux-ci jusqu’à la réception des travaux :

• D'une part, un manuel d’aide à l’optimisation des coûts de gestion de terres de déblais dans les marchés publics de travaux, suivant Qualiroutes et CCTB 2022. Ce document comprend trois parties :

1. Un Vademecum relatif à la règlementation applicable. L’objectif de ce Vademecum est de concrétiser et de vulgariser la règlementation applicable, laquelle peut s’avérer particulièrement complexe ; 
2. Des stratégies d’optimisation des coûts. L’objectif, dans cette partie, est de se poser la question de savoir comment un projet doit être envisagé pour pouvoir minimiser au maximum les coûts de gestion des terres ; 
3. L'intégration des stratégies de gestion de terres dans le cahier spécial des charges, suivant Qualiroutes et CCTB 2022. Cette partie explique comment intégrer les stratégies d’optimisation des coûts au sein du CSC. Elle identifie, par ailleurs, les postes du Qualiroutes ou du CCTB 2022 applicables en matière de gestion des terres. 

• D'autre part, un modèle d’accord-cadre avec une ou plusieurs installations autorisées (en vue de lui déléguer certaines prestations en matière de gestion de terres ou la prise en charge complète de celles-ci) et son guide d’utilisation. 

Les outils proposés permettront aux communes de veiller à une correcte application de la réglementation relative à la gestion des terres dans leurs cahiers des charges ainsi qu'à y définir des stratégies de gestion de terres destinées à minimiser les coûts de gestion.